Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE
l'heure du SOURIRE

61 levée des Grouëts 41000 BLOIS (France)
(33) 6 49 51 44 20
contact@l-heure-du-sourire.com
SIREN 351972245 RM 41 – Code APE 5811Z
TVA non applicable, art. 293B du CGI

Responsable de publication : Ghislaine CAULLIEZ

 

HEBERGEMENT OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX (France)

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.l-heure-du-sourire.com ainsi que les textes, graphiques, images la composant, sont la propriété de l'heure du SOURIRE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l'heure du SOURIRE est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques Les Cahiers du Sourire,  Cahiers de Grandes Vacances Cérébrales, Les Jeux du Sourire, L’Art du Sourire, l’Heure du Sourire, KAFECO, sont des marques déposées par l'heure du SOURIRE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'heure du SOURIRE.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : 61 levée des Grouëts 41000 BLOIS
par courrier électronique : contact@l’heure-du-sourire.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, l'heure du SOURIRE s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Le site www.l-heure-du-sourire.com utilise l’outil statistique Google Analytics, lequel enregistre les pages visitées à l’intérieur du site. Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

Le site utilise également un cookie, lequel permet à un utilisateur de retrouver le contenu de son panier.